Les présentes conditions régissent les ventes de produits numériques (toolkits, modèles, guides) sur la boutique BETTERISE.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros hors taxes ; la TVA applicable est ajoutée lors de la commande. Le paiement est exigible à la commande.
Livraison
Les produits sont livrés par téléchargement après confirmation du paiement.
Droit de rétractation
Pour les contenus numériques fournis immédiatement, le client renonce expressément à son droit de rétractation en validant sa commande (article L221-28 du Code de la consommation), lorsque ce droit s’applique.
Licence d’utilisation
Les produits sont concédés pour un usage interne à l’entreprise acheteuse ; la revente ou la diffusion publique est interdite.
Éditeur : BETTERISE — [à compléter]. Médiateur de la consommation : [à compléter].